IMPLANTIERBARER GEWEBEANKER
Brevet européen · EP3410951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410951
- Numéro de demande
- EP17702787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61F 2/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 16154504 05.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051147 20.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/133903 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 19 août 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Meister & Cie AG Hasle-Rüegsau, Lützelflühstrasse 40, 3415 Hasle-Rüegsau (supprimé)
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
- Inventeur
- GÉDET, Philippe, Hauptstrasse 14, 2563 Ipsach, MEISTER, Marcel, Eichholzstrasse 14, 3415 Hasle-Rüegsau (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 19.08.2024
- 19 août 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- 41medical AG, Tannlimattweg 14, 2544 Bettlach
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
- Inventeur
- GÉDET, Philippe, Hauptstrasse 14, 2563 Ipsach, MEISTER, Marcel, Eichholzstrasse 14, 3415 Hasle-Rüegsau
Publié dans Swissreg le 19.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 11 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 11.06.2021
1 entrée antérieure
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.