BREITER HÄMOSTASECLIP
Brevet européen · EP3410959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410959
- Numéro de demande
- EP17728310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/122 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662338213 P 18.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/033146 17.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/201188 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
SMITH, Paul
Smithfield, Rhode Island 02917, US
TONG, Ray H.
Foxborough, Massachusetts 02035, US
MCELWEE, Kevin
Newton, NH 03859, US
RYAN, Shawn
Littleton, Massachusetts 01568, US
JAGELSKI, Matthew R.
West Roxbury, Massachusetts 02132, US
MAY, Norman
Valrico, Florida 33594, US
SUON, Naroun
Lawrence, Massachusetts 01843, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.