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Brevet européen · EP3410963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3410963
Numéro de demande
EP17748066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/62 (2006.01)
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
US 201615014706 03.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/016025 01.02.2017
Publication PCT
WO2017/136425 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 7 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.07.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

TEXAS SCOTTISH RITE HOSPITAL FOR CHILDREN

Texas Scottish Rite Hospital For Children

2222 Welborn Street, Dallas, TX 75219, US

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

BIRCH, John G.

Dallas, TX 75219, US

ROSS, John David

Dallas, TX 75219, US

CHERKASHIN, Alexander M.

Dallas, TX 75219, US

SAMCHUKOV, Mikhail L.

Dallas, TX 75219, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.