ANKERSCHRAUBE MIT VERDICHTENDEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP3410970 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410970
- Numéro de demande
- EP17748328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201662292343 P 07.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/016635 06.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/136801 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 21 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 21 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 9 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Huwais IP Holding LLC, 721 17th Street, Jackson, MI 49203, Etats-Unis d'Amérique → Huwais IP Holding LLC, 4645 Eagle Drive, Jackson, MI 49201, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.04.2021
2 entrées antérieures
- 18 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 18.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Jackson, MI 49203, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.