CHIRURGISCHER MASTER-SLAVE-ROBOTER

Brevet européen · EP3410974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3410974
Numéro de demande
EP17703104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
4 août 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
EP 16154172 04.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052103 01.02.2017
Publication PCT
WO2017/134077 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

Preceyes B.V.

P.O.Box 513, 5600 MB Eindhoven, NL

Inventeur

BEELEN, Maarten Joannes

5262 CP Vught, NL

NAUS, Gerrit Jacobus Lambertus

5612 DV Eindhoven, NL

DE SMET, Marc Joseph Dominique

1052 Mont sur Lausanne

MEENINK, Hildebert Christiaan Matthijs

7221 GD Steenderen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.