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Brevet européen · EP3411084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411084
Numéro de demande
EP17703676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61L 2/07 (2006.01)
Priorité
DE 102016101912 03.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/051725 27.01.2017
Publication PCT
WO2017/133968 10.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

THOMAS, Stefan

78532 Tuttlingen, DE

SAUTER, Wolfgang

78603 Renquishausen, DE

TIMMERMANN, Jörg Hinrich

78573 Wurmlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.