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Brevet européen · EP3411091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411091
Numéro de demande
EP17704972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
30 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
A61M 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201662291123 P 04.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/016495 03.02.2017
Publication PCT
WO2017/136718 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

GRAVE DE PERALTA, Pedro

Miami Lakes, FL 33014, US

VOSKOBOYNIKOV, Neil

Pembroke Pines Florida 33028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.