SCHWEISSGERÄT

Brevet européen · EP3411176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411176
Numéro de demande
EP17701891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23K 9/095 (2006.01)
B23K 9/127 (2006.01)
B23K 26/03 (2006.01)
B23K 26/044 (2014.01)
B23K 31/12 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
IT UB20160255 01.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/051949 30.01.2017
Publication PCT
WO2017/134015 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Fusionné

    Titulaire
    Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  7. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Nuovo Pignone S.r.l.

Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MAGNASCO, Marco

54100 Massa, IT

CAVALLOTTI, Carmela

56017 Pisa, IT

STEFANINI, Cesare

56021 Pisa, IT

ROCCELLA, Stefano

57126 Livorno, IT

RAMACCIOTTI, Marco

55016 Lucca, IT

MILAZZO, Mario

04010 Latina, IT

LEONI, Fabio

57014 Livorno, IT

INGLESE, Francesco

83035 Avellino, IT

CHIARI, Francescosaverio

50127 Florence, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.