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Brevet européen · EP3411193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411193
Numéro de demande
EP17703401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
27 mai 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
A47B 3/10 (2006.01)
A45C 5/03 (2006.01)
A45C 5/04 (2006.01)
Priorité
IT UB20160130 04.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052375 03.02.2017
Publication PCT
WO2017/134221 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

TONELLI, Massimo

40137 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.