MODULARES FLUGZEUG
Brevet européen · EP3411293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411293
- Numéro de demande
- EP17707100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64D 29/06 (2006.01)B64C 1/16 (2006.01)B64C 1/06 (2006.01)B64D 33/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201602059 04.02.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050280 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/134459 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 26 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
CRAWFORD, Tristan A. D.
Woodbridge Suffolk IP12 1TD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.