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Brevet européen · EP3411299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411299
- Numéro de demande
- EP17748036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 25/40 (2006.01)B65D 25/38 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)B65D 1/12 (2006.01)B65D 23/00 (2006.01)B65D 25/00 (2006.01)D06F 39/02 (2006.01)B65D 25/42 (2006.01)B67D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662290142 P 02.02.2016US 201662290573 P 03.02.2016US 201662337051 P 16.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/015936 01.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/136381 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
RAMSUER, Brandon L.
Henrico Virginia 23294, US
HARRIGAN, Kelly A.
Richmond Virginia 23220, US
VAN WIERINGEN, Niels F.G.
5231 GL 's-Hertogenbosch, NL
KOSTER, Stefan
3053 AD Rotterdam, NL
HAN DE MAN, Eelco
5251 AR Vlijmen, NL
FALCON, Sara D.
Richmond Virginia 23225, US
DRISKELL, William L.
Lee's Summit Missouri 64082, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.