TEMPERATURGESTEUERTE PALETTENVERLADER

Brevet européen · EP3411310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411310
Numéro de demande
EP17747974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
15 avr. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/18 (2006.01)
B65D 19/02 (2006.01)
Priorité
US 201615012930 02.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/015595 30.01.2017
Publication PCT
WO2017/136267 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

AHMED, Iftekhar

Pierrefonds, QC H9H-3T5, CA

RANADE, Ajit

Naperville, IL 60540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.