FOUR A SOLES MULTIPLES POUR UTILISATION A BASSE TEMPERATURE

Brevet européen · EP3411458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411458
Numéro de demande
EP17702115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
13 nov. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10B 47/34 (2006.01)
C10L 5/44 (2006.01)
C10L 9/08 (2006.01)
F28D 7/08 (2006.01)
F28D 7/00 (2006.01)
Priorité
BE 201605095 05.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052101 01.02.2017
Publication PCT
WO2017/134075 10.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Cockerill Maintenance & Ingenierie S.A.

Cockerill Maintenance & Ingéniérie S.A.

Avenue Greiner, 1, 4100 Seraing, BE

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives (CEA)

Bâtiment Le Ponant 25 rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

PRIAROLLO, Joseph

4100 Boncelles, BE

COTTENIER, Gauthier

4050 Chaudfontaine, BE

MEMPONTEIL, Alain

38600 Fontaine, FR

GASPARD, Daniel

4577 Modave, BE

MELKIOR, Thierry

38360 Sassenage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.