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Brevet européen · EP3411522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411522
Numéro de demande
EP16797527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2016
Publié
12 déc. 2018
Délivré
11 sept. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21D 5/02 (2006.01)
Priorité
AT 500632016 03.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/077749 15.11.2016
Publication PCT
WO2017/133803 10.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Andritz AG

Stattegger Strasse 18, 8045 Graz, AT

Inventeur

GSCHEIDER, Alexander

8785 Hohentauern, AT

HERTL, Erwin

8111 Judendorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.