RAHMEN FÜR EIN FENSTER ODER EINE TÜR
Brevet européen · EP3411554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411554
- Numéro de demande
- EP17704381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- BE 201605086 03.02.2016
- Demande PCT
- PCT/BE2017/000010 26.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/132737 10.08.2017
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 4 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 04.01.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
RASKER, Erik Joris R
3001 Heverlee, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.