ASSEMBLAGE POUR GESTION DE TEMPÉRATURE D'HUILE

Brevet européen · EP3411570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411570
Numéro de demande
EP17711321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
23 sept. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 5/00 (2006.01)
F01M 11/03 (2006.01)
Priorité
IT UB20160126 04.02.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/050536 01.02.2017
Publication PCT
WO2017/134572 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

46047 Porto Mantovano (Mantova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.