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Brevet européen · EP3411578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411578
Numéro de demande
EP16828914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2016
Publié
12 déc. 2018
Délivré
29 juin 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 41/00 (2006.01)
F02D 41/14 (2006.01)
F02D 41/22 (2006.01)
F02P 17/12 (2006.01)
F02D 35/02 (2006.01)
Priorité
AT 511122015 29.12.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/060134 22.12.2016
Publication PCT
WO2017/112970 06.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Innio Jenbacher GmbH & Co OG

Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, AT

Inventeur

ZÖGGELER, Klaus

6370 Kitzbühel, AT

SCHAUMBERGER, Herbert

6232 Münster, AT

FRÖHLICH, Moritz

6071 Aldrans, AT

HUBER, Johannes

6233 Kramsach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.