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Brevet européen · EP3411594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411594
Numéro de demande
EP17702397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 7/02 (2006.01)
F03D 7/04 (2006.01)
F03D 80/60 (2016.01)
Priorité
EP 16154509 05.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052355 03.02.2017
Publication PCT
WO2017/134208 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

EBNER, Stephan

79793 Wutöschingen, DE

FLUM, Dominik

79809 Weilheim, DE

SCHULT, Matthias

7451 Sunds

SCHLEGEL, Christian

8142 Uitikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.