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Brevet européen · EP3411637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411637
Numéro de demande
EP17724898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24S 10/25 (2018.01)
F24S 10/50 (2018.01)
Priorité
PL 41603316 04.02.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/050617 03.02.2017
Publication PCT
WO2017/134631 10.08.2017
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 28 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.11.2020

  6. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Stangreciak, Malgorzata

05-080 Izabelin, PL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

JESCHKE, Marius

05-080 Izabelin, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.