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Brevet européen · EP3411677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411677
- Numéro de demande
- EP17746902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01G 21/18 (2006.01)G01G 21/23 (2006.01)
- Priorité
- CN 201610078496 03.02.2016CN 201620112692 U 03.02.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/072431 24.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/133582 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Titulaire
No. 111 Taihu Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213125, CN
No.111 Taihu Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213125, CN
No.5 Huashan Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213022, CN
Inventeur
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.