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Brevet européen · EP3411683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411683
- Numéro de demande
- EP17747910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 3/04 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)B60K 17/16 (2006.01)F16H 48/20 (2012.01)G01L 3/14 (2006.01)B60K 6/00 (2007.10)
- Priorité
- US 201615013234 02.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/013947 18.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/136140 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
LARSON, Lowell, Van Lund
Huntington Beach, CA 92649, US
DEAKE, Jeremy, Jason
Long Beach, CA 90803, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.