KABELANORDNUNG
Brevet européen · EP3411883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411883
- Numéro de demande
- EP17701100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 7/42 (2006.01)H01R 9/11 (2006.01)B60L 53/16 (2019.01)B60L 53/18 (2019.01)B60L 53/302 (2019.01)
- Priorité
- CH 1282016 01.02.2016CH 6332016 17.05.2016CH 13592016 11.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050981 18.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/133893 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.