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Brevet européen · EP3411957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411957
Numéro de demande
EP17703425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
13 sept. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/7163 (2011.01)
H04J 13/10 (2011.01)
Priorité
US 201662291407 P 04.02.2016
US 201662291605 P 05.02.2016
US 201662300781 P 27.02.2016
US 201662370440 P 03.08.2016
US 201662375788 P 16.08.2016
US 201662379168 P 24.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052564 06.02.2017
Publication PCT
WO2017/134310 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Decawave Ltd.

Adelaide Chambers Peter Street, Dublin 8, IE

Inventeur

DOTLIC, Igor

Ranelagh Dublin 6, IE

NEIRYNCK, Dries

Chelmsford CM1 2NN, GB

O'DUINN, Marcas

Leopardstown Valley Dublin 18, IE

MCLAUGHLIN, Michael

Foxrock Dublin 18, IE

MCELROY, Ciaran

Clonsilla Dublin 15, IE

NIEWCZAS, Jaroslaw

05-420 Jozefow, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.