BAGAGE DU TYPE EXPANSIBLE
Brevet européen · EP3412171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412171
- Numéro de demande
- EP18175685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2018
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A45C 7/00 (2006.01)A45C 9/00 (2006.01)A47D 9/00 (2006.01)A47D 11/00 (2006.01)A45C 5/03 (2006.01)A45C 5/06 (2006.01)A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)A45C 13/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1770580 05.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
DEVELAY, Louis
61260 Val-au-Perche, FR
TRICAULT, Jerôme
33550 Langoiran, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.