ELEKTRISCHES HEFTGERÄT

Brevet européen · EP3412224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3412224
Numéro de demande
EP16889020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
12 déc. 2018
Délivré
20 sept. 2023
Radié
26 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/115 (2006.01)
A61B 17/072 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
CN 201610076148 03.02.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/092395 29.07.2016
Publication PCT
WO2017/133205 10.08.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Suzhou Intocare Medical Technology Co., Ltd.

Room 203, Building NW-12 Nanopolis Suzhou No. 99 Jinji Lake Avenue Suzhou Industrial Park, Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Inventeur

DU, Yunfeng

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

HUANG, Aiyu

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

LIU, Dianchen

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

ZHANG, Hui

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.