FERNSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3412241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412241
- Numéro de demande
- EP18175992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2018
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 34/37 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 1/045 (2006.01)A61B 1/313 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)
- Priorité
- JP 2017113322 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
ISHIHARA, Kazuki
Kobe 650-0047, JP
HORITA, Shiro
Hyogo 651-0083, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.