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Brevet européen · EP3412244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3412244
Numéro de demande
EP18176590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2018
Publié
12 déc. 2018
Délivré
28 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 1/12 (2006.01)
A61C 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017209613 07.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  6. 7 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.08.2021

  7. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

Ertugrul, Metin

64295 Darmstadt, DE

Sutter, Ralf

69469 Weinheim, DE

Rein, Matthias

64653 Lorsch, DE

Gerlach, Jan Paul

64295 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.