FEUERLÖSCHENDE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3412344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412344
- Numéro de demande
- EP16889194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2016
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62D 1/00 (2006.01)A62C 19/00 (2006.01)A62C 35/13 (2006.01)C06B 23/00 (2006.01)C06B 29/00 (2006.01)C06D 5/00 (2006.01)A62D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016017920 02.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/002722 06.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/134703 10.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
TAKATSUKA, Yuki
Inashiki-gun Ibaraki 300-1312, JP
KIKKAWA, Akimitsu
Inashiki-gun Ibaraki 300-1312, JP
TOMIYAMA, Shogo
Inashiki-gun Ibaraki 300-1312, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.