FEUERLÖSCHENDE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3412344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3412344
Numéro de demande
EP16889194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2016
Publié
12 déc. 2018
Délivré
25 août 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62D 1/00 (2006.01)
A62C 19/00 (2006.01)
A62C 35/13 (2006.01)
C06B 23/00 (2006.01)
C06B 29/00 (2006.01)
C06D 5/00 (2006.01)
A62D 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016017920 02.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/002722 06.06.2016
Publication PCT
WO2017/134703 10.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Inventeur

TAKATSUKA, Yuki

Inashiki-gun Ibaraki 300-1312, JP

KIKKAWA, Akimitsu

Inashiki-gun Ibaraki 300-1312, JP

TOMIYAMA, Shogo

Inashiki-gun Ibaraki 300-1312, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.