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Brevet européen · EP3412631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412631
- Numéro de demande
- EP18174808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2015
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 25/45 (2006.01)C01B 25/37 (2006.01)H01M 4/02 (2006.01)H01M 4/58 (2010.01)
- Priorité
- US 201461949596 P 07.03.2014US 201562103987 P 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
Hammoud, Maha
Westland, MI Michigan 48186, US
Larry, Beck
Ann Arbor, MI Michigan 48103, US
Wilson, Jennifer
New Boston, MI Michigan 48164, US
Xu, Chuanjing
Ann Arbor, MI Michigan 48103, US
Shi, Zhong-You
Ann Arbor, MI Michigan 48105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.