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Brevet européen · EP3412667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412667
- Numéro de demande
- EP17747415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/4545 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016017099 01.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/003453 31.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/135259 10.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 25 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.01.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.