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Brevet européen · EP3412667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3412667
Numéro de demande
EP17747415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 31/4545 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016017099 01.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/003453 31.01.2017
Publication PCT
WO2017/135259 10.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  6. 25 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.01.2022

  7. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

IWATA, Kentaro

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

IKEDA, Yukihiro

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.