COMPOSÉS

Brevet européen · EP3412700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3412700
Numéro de demande
EP18185866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
12 déc. 2018
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08G 65/12 (2006.01)
C08G 65/26 (2006.01)
C08G 65/333 (2006.01)
C07C 213/02 (2006.01)
C07C 213/08 (2006.01)
C07F 7/08 (2006.01)
C08G 65/00 (2006.01)
C07F 7/10 (2006.01)
Priorité
JP 2014246045 04.12.2014
JP 2015151011 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 11 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 11.06.2020

  6. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

Tokyo, JP

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

WATANABE, Takeru

Joetsu-shi, Niigata, JP

SUKA, Yuki

Joetsu-shi, Niigata, JP

HARADA, Yuji

Joetsu-shi, Niigata, JP

NONAKA, Shiori

Joetsu-shi, Niigata, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.