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Brevet européen · EP3412731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3412731
Numéro de demande
EP17747371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
26 août 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08K 3/16 (2006.01)
C08K 5/13 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
B29C 49/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016019682 04.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/003302 31.01.2017
Publication PCT
WO2017/135215 10.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

YASUI Tetsuya

Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.