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Brevet européen · EP3412733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412733
- Numéro de demande
- EP17747393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/00 (2018.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/38 (2006.01)C08L 27/12 (2006.01)C08L 33/08 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C09K 5/14 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)H01L 23/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016016956 01.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/003366 31.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/135237 10.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
YAMAURA, Kotaro
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
NAITO, Hiroki
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
MUKAI, Fumihiro
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
SAKO, Yasuhiro
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.