KOMPRESSIONSGESTRICK AUS EINEM GRUNDGESTRICK UND EINEM DARIN EINGELEGTEN ELASTISCHEN SCHUSSFADEN, DARAUS HERGESTELLTER KOMPRESSIONSARTIKEL SOWIE VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES KOMPRESSIONSGESTRICKS
Brevet européen · EP3412816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412816
- Numéro de demande
- EP18167028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2018
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- D04B 1/26 (2006.01)D04B 1/18 (2006.01)D04B 1/10 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017103246 U 30.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
Buchschuster, Martin
86405 Meitingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.