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Brevet européen · EP3412959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412959
- Numéro de demande
- EP17747586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/275 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/43 (2018.01)F21S 41/16 (2018.01)F21S 41/155 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)
- Priorité
- JP 2016019572 04.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/004056 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/135435 10.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
IWASAKI Kazunori
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.