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Brevet européen · EP3412960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412960
- Numéro de demande
- EP17747585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 29/76 (2015.01)F21S 41/689 (2018.01)F21S 41/47 (2018.01)
- Priorité
- JP 2016019571 04.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/004055 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/135434 10.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
ABE Toshiya
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.