EINBAULEUCHTE
Brevet européen · EP3412965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412965
- Numéro de demande
- EP18175895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2018
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 12/70 (2011.01)
- Priorité
- DE 102017112542 07.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2021
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
33397 Rietberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.