ABSCHIRMUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3413000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413000
- Numéro de demande
- EP18185328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2010
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F28B 11/00 (2006.01)F28F 25/12 (2006.01)F24F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0910724 22.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 11 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.06.2021
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Newent, Gloucestershire GL18 1TU, GB
Cradley, Worcestershire WR13 5JA, GB
Ledbury, Hereford and Worcester HR8 2LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.