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Brevet européen · EP3413021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3413021
Numéro de demande
EP17747507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
21 sept. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/45 (2006.01)
Priorité
JP 2016020084 04.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/003726 02.02.2017
Publication PCT
WO2017/135356 10.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Titulaire

Jasco Corporation

2967-5 Ishikawa-machi, Hachioji-shi Tokyo 192-8537, JP

Inventeur

SHIMAMURA, Takashi

Tokyo 192-8537, JP

WAKIMOTO, Norio

Tokyo 192-8537, JP

SUNAMI, Tetsuji

Hiroshima 729-0111, JP

KOSHOBU, Jun

Tokyo 192-8537, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.