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Brevet européen · EP3413041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3413041
Numéro de demande
EP18176432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2018
Publié
12 déc. 2018
Délivré
22 mai 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 29/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017113939 09.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Hitachi-GE Nuclear Energy, Ltd.

HITACHI-GE NUCLEAR ENERGY, LTD.

1-1, Saiwai-cho 3-chome, Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP

Inventeur

MATSUI, Tetsuya

Chiyoda-ku, Tokyo 1008280, JP

TAMURA, Akinori

Chiyoda-ku, Tokyo 1008280, JP

KOUNO, Naoyuki

Chiyoda-ku, Tokyo 1008280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.