ELEMENT DE CONVERSION SPECTRALE POUR RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE
Brevet européen · EP3413127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413127
- Numéro de demande
- EP18174229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2018
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02F 2/00 (2006.01)H01Q 1/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 1755016 06.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 27 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 20 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
91370 VERRIERES LE BUISSON, FR
01120 LA BOISSE, FR
75012 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.