COMPUTERSYSTEM UND VERFAHREN ZUR STATUSVORHERSAGE EINES VERKEHRSSYSTEMS
Brevet européen · EP3413284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413284
- Numéro de demande
- EP17175171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G08G 1/01 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 4 mars 2026
Rectifié d’office
- Titulaire
- PTV Planung Transport Verkehr GmbH, Haid-und-Neu-Str. 15, 76131 Karlsruhe → PTV Planung Transport Verkehr GmbH, Haid-und-Neu-Strasse 15, 76131 Karlsruhe, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- PTV Planung Transport Verkehr AG, Haid-und-Neu-Str. 15, 76131 Karlsruhe, Allemagne → PTV Planung Transport Verkehr GmbH, Haid-und-Neu-Str. 15, 76131 Karlsruhe
Publié dans Swissreg le 14.07.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
2 entrées antérieures
- 16 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.04.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
00152 Roma, IT
00168 Roma, IT
00198 Roma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.