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Brevet européen · EP3413446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3413446
Numéro de demande
EP16889240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2016
Publié
12 déc. 2018
Délivré
8 juil. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/035 (2006.01)
H02K 11/21 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/053103 02.02.2016
Publication PCT
WO2017/134750 10.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Harmonic Drive Systems Inc.

25-3, Minamioi 6-chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-0013, JP

Inventeur

MARUYAMA, Toshiki

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.