VITAMINZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3413726 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413726
- Numéro de demande
- EP17702046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A23L 7/10 (2016.01)A23L 33/155 (2016.01)A23K 20/174 (2016.01)A21D 13/02 (2006.01)A23K 10/37 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)A23K 20/163 (2016.01)
- Priorité
- EP 16155184 11.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051470 25.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/137255 17.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.