AEROSOLERZEUGENDES SYSTEM MIT ELEKTRODEN
Brevet européen · EP3413734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413734
- Numéro de demande
- EP17705083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/51 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)G01F 23/24 (2006.01)G01F 23/26 (2006.01)A24F 40/53 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/465 (2020.01)
- Priorité
- EP 16155565 12.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052902 09.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137505 17.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
2034 Peseux
1588 Cudrefin
2016 Cortaillod
London EC2A 4NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.