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Brevet européen · EP3413766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413766
- Numéro de demande
- EP17705088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/54 (2006.01)
- Priorité
- EP 16155564 12.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053020 10.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137569 17.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 11 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.07.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
8050 Zürich
58809 Neuenrade, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.