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Brevet européen · EP3413804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413804
- Numéro de demande
- EP16708253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2016
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)
- Priorité
- US 201615018832 08.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/017043 09.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/138917 17.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 15 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Collierville, Tennessee 38017, US
Memphis, Tennessee 38120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.