VORRICHTUNG ZUR ENTFERNUNG VON KNOCHENMATERIAL

Brevet européen · EP3413810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3413810
Numéro de demande
EP17749987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201662294108 P 11.02.2016
US 201662336715 P 15.05.2016
US 201662352184 P 20.06.2016
US 201662360434 P 10.07.2016
US 201662436243 P 19.12.2016
Demande PCT
PCT/IL2017/050170 10.02.2017
Publication PCT
WO2017/137998 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  6. 10 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  7. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Inventeur

BOTANSKY, Hagay

3448621 Haifa, IL

ZILBERMAN, Roy

2011700 Doar-Na Bet HaKerem, IL

GUREVICH, Dima

21960 Carmiel, IL

SITRY, Hagay

3452908 Haifa, IL

BITON, Dror

2170824 Carmiel, IL

KOTOV, Alexander

2821910 Kiryat-Ata, IL

ALFIA, Aviram

2160206 Karmiel, IL

SLOBITKER, Leon

2192664 Carmiel, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.