DISPOSITIF DE THROMBECTOMIE

Brevet européen · EP3413813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3413813
Numéro de demande
EP17719488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
Priorité
FR 1650998 09.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052912 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/137508 17.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  4. 17 déc. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Machi, Antonino, 87 avenue Louis Lepoutre, 1050 Ixelles, Belgique → Machi, Antonino, Via Serradifalco 123, 90145 Palermo, Italie

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  5. 17 déc. 2025

    Inventeur

    Inventeur
    Machi, Antonino, 87 avenue Louis Lepoutre, 1050 Ixelles, Belgique → Machi, Antonino, Via Serradifalco 123, 90145 Palermo, Italie

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Machi, Antonino

90145 Palermo, IT

Inventeur

Machi, Antonino

90145 Palermo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.