POSTOPERATIV EINSTELLBARE ABGEWINKELTE STANGE

Brevet européen · EP3413819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3413819
Numéro de demande
EP17706383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201662294988 P 12.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/017697 13.02.2017
Publication PCT
WO2017/139782 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

OJEDA, Mark

San Diego, California 92121, US

JACOBS, Matthew Tobias

San Diego, California 92121, US

DOOSE, Justin

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.